Mentions légales
Informations légales conformément à la loi française
1. Éditeur du site
Le site overicarda.pro est édité par :
- Raison sociale : Overi Social
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Siège social : 47 rue de la Communication, 75008 Paris, France
- Email : [email protected]
- Directeur de la publication : Antoine Leroy
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive d'Overi Social. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'accord préalable et écrit d'Overi Social, est strictement interdite.
4. Limitation de responsabilité
Overi Social s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Overi Social ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Overi Social décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Overi Social n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers le site overicarda.pro est soumise à l'accord préalable et écrit d'Overi Social.
6. Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles.
Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Pour plus d'informations, consultez notre politique de cookies.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
9. Crédits
Conception et développement : Overi Social
Photographies : Unsplash
10. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : [email protected]
- Par courrier : Overi Social, 47 rue de la Communication, 75008 Paris, France